Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site TCE Renovationest édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER — ex. TCE Renovation SARL]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER — SARL / SAS / EI / …]
• Capital social : [À COMPLÉTER, le cas échéant]
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]
• RCS / SIREN : [À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : +33 6 44 67 81 81
• Email : renovtce360@gmail.com
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — Nom Prénom]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Hostinger International Ltd.
• 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, photographies, illustrations, logo, charte graphique, structure, code source, base de données) est la propriété exclusive de TCE Renovation ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet.TCE Renovation ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des dommages éventuels résultant de leur consultation.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site nécessite l'accord préalable et écrit de l'éditeur.

5. Crédits photos & illustrations

[À COMPLÉTER — préciser les sources des images utilisées sur le site, par exemple : photographies originales de chantiersTCE Renovation, banque d'images Unsplash, illustrations sous licence Creative Commons, etc.]

6. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents.